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Directeur de la publication :
LAMBERTON Mylène
Chauvillon
79210 ARCAIS

Hébergeur : 
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

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Données personnelles :
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Droits d’auteur : 
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Conditions générales :
1/ Clause Générale :
Nos prestations sont soumises aux présentes générales, sauf dérogation formelle et expresse de notre part.

2/ Conditions Particulières :
Les tarifs de groupe sont applicables à partir de 20 personnes payantes.
Une gratuité sera accordée à partir de 20 personnes payantes du même groupe…

3/ Réservation
La réservation devra être formulée par un écrit en échange de laquelle sera délivré un contrat de réservation. Cette demande doit nous être adressée au minimum 15 jours avant la venue du groupe, accompagnée de l’acompte.

4/ Confirmation
Le nombre de participants devra être déterminé de façon définitive 8 jours avant la visite afin de satisfaire au mieux notre clientèle.

5/ Modification de tarif
Les prix sont établis chaque année au mois de septembre pour la saison prochaine. L’Embarcadère Bardet-Huttiers se réserve le droit de modifier ces prix en fonction de la variation de l’indice du coût de la vie au moment de la réservation.

6/ Conditions d’exécution de la prestation
Le groupe devra se présenter à l’Embarcadère Bardet-Huttiers, à Arçais, le jour de la visite, 15 mn avant l’heure prévue de l’embarquement.
Le non-respect de cette condition entraînera une exécution de la prestation en fonction des disponibilités.
Toute annulation de la prestation du fait du retard du groupe à l’embarquement, entraînera la non restitution des acomptes versés, à titre de dédommagement.
Toute annulation de réservation effectuée au moins 15 jours avant l’exécution de la prestation fera l’objet d’une restitution des acomptes versés sous déduction des frais de dossiers s’élevant à 15 € TTC par groupe.

7/ Modalités de règlement
Un acompte de 30 % sera exigible lors de la réservation.
Le solde de la prestation sera intégralement versé à réception de la facture.

8/ Retard de paiement
En application des disponibilités légales, le client sera de plein droit redevable d’une pénalité pour le retard de paiement, calculée par l’application à l’intégralité des sommes restant dues, d’un taux d’intérêt égal à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal en vigueur, sans prorata temporis.

9/ Litiges et réclamations
Tout litige relatif à la prestation du présent contrat serait, à défaut, d’accord amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Niort (79).

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